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Conditions générales

1. CONDITIONS GÉNÉRALES DE CONTRATATION

1.1 Les présentes conditions générales de engagement, avec les conditions particulières qui puissent être établies, réguleront expressément les relations survenues entre Electrodomésticos Mann S.L., avec domicile social dans la , Calle Ausias March Nº 44 08840 Viladecans-Barcelona (España)  , et avec C.I.F. B-67232421 (dorénavant “etuyo”) et les tiers (dorénavant "Usagers") qui utilisent le portail d’Internet www.etuyo.com dorénavant le "Portail"), ainsi que avec les tiers qui engagent les produits offerts à travers le même.

Electrodomésticos Mann S.L. se réserve, en tout moment, le droit de modifier unilatéralement, sans préavis, et dans n’importe quel moment la présentation et configuration du Portail.

1.2 Les présentes Conditions Générales ont été élaborée de conformité avec ceci qui a été établi par la Loi 7/1998 sur Conditions Générales de l’engagement, le Real Décret 1906/1999 par lequel est régulé l’engagement téléphonique ou électronique avec des conditions générales en développement de l’article 5.3 de la Loi 7/1998, la Loi 26/1984 Générale pour la Défense des Consommateurs et Usagers, la Loi 7/1996 de Réglementation du Commerce de Détail, le Real Décret-Loi 14/1999 régulatrice de la Firme Électronique et toutes les dispositions légales résultent d’application.

1.3 En raison de l’utilisation du Portail de Electrodomésticos Mann S.L., Vous. acquérez la condition d’Usager. Soit la visite soit l’utilisation et/ou l’acquisition de n’importe quel des produits du Portail, supposent l’acceptation comme Usager, sans réserve aucune, à chacune des Conditions Générales, ainsi que le cas échéant, aux Conditions Particulières qui, le cas échéant, régissent l’acquisition.

1.4 Electrodomésticos Mann S.L. pourra, dans n’importe quel moment et sans préavis, modifier les présentes Conditions Générales, moyennant la publication de telles modifications dans le Portail au but de pouvoir être connues par les Usagers toujours avant la visite au Portail ou à l’acquisition de n’importe quel des biens offerts dans le Portail.

2. PRODUCTOS OFRECIDOS Y SISTEMA DE COMPRA

2.1 Electrodomésticos Mann S.L. garantit à tous les Usagers que tous les articles et/ou produits offerts à travers le Portail constituent une sélection des produits des boutiques Electrodomésticos Mann S.L. et accomplissent dans son ensemble avec les réquisits de qualité que ceux qui y sont définis.


2.2 Les produits offerts dans le Portail, avec ses caractéristiques et prix apparaitront sur l’écran.

De cette même façon apparaitront sur l’écran les dépenses d’envoi au domicile de l’Usager des produits, qui seront toujours pour le compte de l’acheteur.  Les prix indiqués sur l’écran sont en euros et incluent l’ I.V.A.et n’importe quel autre impôt qui soit d’application et en vigueur.

Les offres seront dûment indiquées sur l’écran. Electrodomésticos Mann S.L. se réserve le droit de décider, dans n’importe quel moment, les produits contenus et qui soient offerts aux Usagers à travers le Portail. Electrodomésticos Mann S.L. pourra dans n’importe quel moment ajouter de nouveaux produits aux inclus dans le Portail, sauf si on dispose une autre chose, que telles nouveaux produits seront régis par ce qui a été disposé dans les Conditions Générales en vigueur dans ce moment.

De cette façon, Electrodomésticos Mann S.L. se réserve le droit de cesser de fournir l’accès, dans n’importe quel moment et sans préavis, à n’importe quel des produits offerts dans le Portail.

2.3 Pour l’acquisition des produits offerts dans le Portail, Electrodomésticos Mann S.L. sollicitera aux Usagers de procédera enregistrer ses données et complimenter les instructions qui apparaissent sur l’écran et qui requerront exécuter les suivantes instructions:

Application complète du formulaire électronique qui apparaisse dans chaque moment dans le Portail en suivant les instructions indiquées.

 ::  Presser le bouton "Accepter".
 ::  Réception dans le compte de poste électronique de l’Usager du "Nom d’Usager" et "Mot de Passe".
 ::  En cas de s’enregistrer commandes clients de etuyo il faut choisir un nom d’Usager et Mot de Passe qui ont un caractère personnel et incessible. Electrodomésticos Mann S.L. pourra effectuer, avec le préavis suffisant, des modifications pour le nom de l’usager et/ou mot de passe, auquel cas les clés modifiées perdront sa validité.

2.4 Une fois enregistrées les données nécessaires, et pour procéder à l’achat de Produits, l’usager devra ajouter le produit qu’il désire au Charriot d’Achat, selon les indications ramassées sur l’écran, en complimentant ces effets le formulaire de commande fournie et en les envoyant à Electrodomésticos Mann S.L. ce qui suppose la lecture et acceptation de toutes les présentes Conditions Générales, ainsi que le cas échéant les Conditions Particulières existantes.

2.5 Une fois effectuée l’achat et dans le délai le plus court possible, toujours avant que s’écoulent trente (30) jours depuis l’exécution de l’achat, le Département de Attention au Client de Electrodomésticos Mann S.L. remettra à l’Usager acheteur au foyer signalé dans le formulaire la correspondante facture. La confirmation de commande remise par Electrodomésticos Mann S.L. n’aura pas de validité comme facture, seulement comme preuve d’achat.

2.6 Dans le cas où le Produit sélectionné était épuisé ou hors de stock le moment où on effectue la commande, et telle information n’avait pas pu être mise à jour correctement dans le Portail, Electrodomésticos Mann S.L. vous contactera le plus vite possible au but de communiquer les nouveaux délais de livraison, ou pour procéder au rembours du montante au cas où l’usager n’était pas satisfait.

3. MODE DE PAIMENT, LIVRAISON ET RETRACTATION DES COMMANDES

3.1 Le paiement des biens achetés et des dépenses d’envoi, lesquels apparaîtront sur l’écran, on pourra effectuer le paiement par carte de crédit, transfère sans coût additionnel excepté les propres de la Banque du client,  Paypal (coût 3% de la valeur de la commande) ou à travers les services de financement paie+tard. 
 
Le système de paiement électronique de Electrodomésticos Mann S.L. est détaché à la passerelle de paiement de commerce électronique de Sermepa. Toutes les données fournies dans telle passerelle de paiement seront cryptées sous le protocole SSL (Secure Socket Layers) afin de garantir le maximum de sécurité.
 
Electrodomésticos Mann S.L. se réserve le droit de contacter l’ Usager ou d’effectuer les preuves pertinentes si nécessaire, afin de garantir la véracité des données fournies.
 
3.2 Electrodomésticos Mann S.L. est obligée à livrer les biens achetés par l’Usager, au domicile de l’acheteur signalé dans le formulaire de la commande (on ne livrera aucun produit à des boîtes postales ni à des locutorios),  le plus vite possible:
 
::  En Espagne péninsulaire le délai de livraison est de 2-4 jours ouvrables.
::  Aux Îles le délai de livraison est de 2-5 jours ouvrables.
::  Pour le service d’installation et/ou retraite de l’appareil électroménager ancien, le délai de livraison est de 4-7 jours ouvrables.
 
Les délais de livraison seront comptabilisés à partir de la date de formulation de la commande. Excepté le cas où on avait choisi le paiement transfère bancaire qui comptabilisera à partir du moment où le département de comptabilité confirme le paiement.
Les dépenses d’envoi seront payées par l’acheteur.
 
3.3 L’annulation et par conséquent renonciation des commandes, qui n’ont pas encore été délivrées, pourra être sollicitée via FORMULAIRE DE CONTACT, en indiquant expressément le numéro de commande à canceller. Ou en envoyant à info@etuyo.com le FORMULAIRE DE RETRACTATION rempli correctement.
 
3.4 L’Usager-Acheteur disposera d’un délai de quatorze jours calendaires, selon le calendrier officiel de son lieu de résidence, pour résoudre la vente sans encourir en pénalisation ni dépense extra.
 
Le délai de quatorze jours établi sur le paragraphe antérieur sera calculé par l’acheteur à partir de la réception.
Pourtant, si l’acheteur avait eu connaissance du droit de rétractation postérieurement à la date de réception des biens achetés, le délai de 14 jours compte à partir de la date où vous aviez eu connaissance de son droit à restituer les biens achetés.
 
L’Usager devra informer à Electrodomésticos Mann S.L.de son droit de restitution par rétractation à travers le FORMULAIRE DE CONTACT placé sur le site. Ou en envoyant à info@etuyo.com le FORMULAIRE DE RETRACTATION rempli correctement. Et dans une période inférieur à 5 jours vous serez informé de l’acceptation de la sollicitude et la procédure à effectuer pour la restitution.
 
Les restitutions des commandes devront être soumises à l’adresse de Electrodomésticos Mann S.L. Calle Ausias March Nº 44 08840 Viladecans-Barcelona (España) . Le coût d’envoi pour effectuer la restitution du produit sera payé par le consommateur et pourra choisir n’importe quelle agence de transport.
 
3.5. Une fois exercé le droit de restitution, Electrodomésticos Mann S.L. Le consommateur restituera la quantité par crédit, sans aucune rétention, immédiatement et jamais dans un délai supérieur à quatorze jours. Malgré ces conditions, le droit de résiliation reste exclu dans les cas où à cause de la nature du contenu des prestations soit impossible les mener, sans préjudice de la demande de dommages-intérêts subis.
 
Le produit à restituer doit être en parfaites conditions avec sa boîte originale si possible, et tous les accessoires et instructions. En cas d’usure ou dégradation du produit par des causes qui ne se doivent à la seule preuve du bon état et fonctionnement, etuyo accordera avec le consommateur le montant à restituer, en appliquant une dépréciation de la valeur du produit.

3.6 Professionnels: n’auront pas la considération de consommateurs et usagers ceux qui sans être constitués destinataires finaux acquièrent, magasinent, utilisent ou consomment des biens ou des services, au but de les intégrer en processus de production, transformation, commercialisation, activité professionnelle ou prestation à des tiers, fait par lequel sont bénéficiés des droits du consommateur. Electrodomésticos Mann S.L. n’acceptera pas de restitutions par rétractation de part des entreprises.
 
3.7 Exceptions. Le droit de rétractation ne sera pas applicable à:

::  La prestation des services, une fois le service a été effectué, quand l’exécution aie commencé, avec accord écrit préalable du consommateur et usager et avec la reconnaissance de sa part qu’il est conscient qu’une fois que le contrat a été complètement effectué par l’entrepreneur, il aura perdu son droit de rétractation.

::  La fourniture de biens ou la prestation de services dont le prix dépende des fluctuations du marché financier que l’entrepreneur ne puisse pas contrôler et qui puissent se produire durant la période de rétractation.

::  La fourniture de biens confectionnés d’accord avec les spécifications du consommateur et usager ou clairement personnalisés.

::  La fourniture de biens qui puissent se dégrader ou expirer rapidement.

::  La fourniture de biens scellés qui ne soient pas aptes pour être restitués en raison de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés après la livraison.

::  La fourniture de biens qui ont été mélangés de façon indissociable avec d’autres biens après sa livraison et en tenant compte de sa nature.

::  La fourniture de boissons alcoolisées dont le prix a été accordé le moment de célébrer le contrat de vente et qui ne puissent pas être livrées avant 30 jours, et dont la valeur réelle dépende des fluctuations du marché que l’entrepreneur ne puisse pas contrôler.

::  Les contrats où le consommateur et usager aie sollicité spécifiquement à l’entrepreneur qui lui rende visite afin d’effectuer des opérations de réparation ou entretien urgent. Si pendant la visite, l’entrepreneur fournit des services additionnels aux sollicités spécifiquement par le consommateur ou fournit des biens différents des pièces de rechange utilisées nécessairement pour effectuer les opérations d’entretien ou réparation, le droit de rétractation doit être appliqué à tels services ou biens additionnels.

::  La fourniture d’enregistrements sonores ou de vidéos scellés ou de programmes informatiques scellés qui ont été descellé par le consommateur et usager après la livraison.

::  La fourniture de contenu digital qui ne se soit pas fourni pour un support matériel.

4. GARANTIES

4.1 La garantie des produits vendus par Electrodomésticos Mann S.L. est fournie et établi en vertu de la normative contenue dans la législation en vigueur, en particulier, en la mentionnée LGDCU Réel Décret Législatif 1/2007 qui a par but de faciliter au consommateur de différentes options pour exiger l’assainissement lorsque le bien acquis ne soit pas d’accord avec le contrat, en lui donnant l’option d’exiger la réparation ou la substitution du bien, sauf si l’une d’elles devienne impossible ou disproportionnée.
 
La réparation ou la substitution sera toujours effectuée dans un délai de temps raisonnable et de gratuitement pour le consommateur.
 
Si la réparation os substitution n’étaient pas possibles ou devenaient disproportionnées, le consommateur pourra exiger la réduite du prix ou la résiliation du contrat.

4.2 On pourra réclamer des manques de conformité quand le produit n’était pas d’accord avec le contrat: le produit ne remplit la description effectuée par le vendeur; le produit ne sert pas pour les usages auxquels il est destiné ou le produit ne présente ni la qualité ni le comportement attendus.

4.3 En cas de manque de conformité du produit, on reconnait un délai de deux ans à partir du moment où la livraison a eu lieu pour que l’acheteur puisse faire effectifs ses droits, or seulement dans les 6 mois après la livraison on présumera que la manque de conformité existait déjà le moment de la livraison, correspondant à l’acheteur prouver, les derniers 18 mois que le bien n’était pas conforme, tout ceci d’accord avec la LGDCU.

Les cas douteux où la manque de conformité est manifestée postérieurement aux 6 mois, le fabricant puisse exiger un rapport des experts indépendant pour traiter la garantie.

4.4 En cas de manque de conformité avec le contrat, le consommateur peut s’adresser à Electrodomésticos Mann S.L. en communiquant l’incidence à travers le FORMULAIRE DE CONTACT. Ou s’il le préfère, il peut contacter directement avec le fabricant du produit à travers son respectif SERVICE TECHNIQUE. Dans tous les deux cas, on répondra avec la procédure à suivre qui procède.

4.5 Garantie commerciale: Les fabricants peuvent offrir des garanties additionnelles, dont l’extension et durée diffèrent selon les produits et les marques. Telles garanties seront exclusivement de charge du fabricant.

4.6. La garantie restera annulée et Electrodomésticos Mann S.L. ne se occupera pas, si la manque de conformité est de l’une de ces origines:

::  Usage ou manipulation incorrecte, différent à la nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit.

::  Installation ou entretien incorrect, non conforme aux instructions du fabricant ou etuyo, et qui endommagent le produit.

::  Réparation incorrecte, par le consommateur ou un service technique non autorisé par le fabricant ou etuyo.

::  Facteurs externes à l’usage normal du produit tels que: dommage causé par des montées ou descentes de voltage; des cassures ou des coups causés par des chûtes; des dommages causés par contact avec l’eau, température extrême ou feu.

::  Incorrecte configuration de software/harware ou infection de virus informatiques de part du consommateur en produits informatiques.

::  Produits qui n’ont pas été vendus par etuyo, propriété de Electrodomésticos Mann S.L. Le produit en garantie devra correspondre avec le numéro de série ou code IMEI qui figure aux fichiers de Electrodomésticos Mann S.L.

5. POLITIQUE DE PROTECTION DE DONNÉES DE CARACTÈRE PERSONNEL

5.1 Aux effects de la Loi Organique 15/1999, de 13 de décembre, de Protection de Données de Caractère Personnel, Electrodomésticos Mann S.L. informe à l’Usager de l’existence d’un fichier automatisé de données de caractère personnel crée avec les données obtenues dans le Portail par et pour Electrodomésticos Mann S.L., et sous sa responsabilité, au but d’informer et commercialiser des produits offerts dans le Portail, ainsi que l’exécution d’activités promotionnelles et publicitaires qui puissent être de son intérêt, afin d’élargir et améliorer nos Produits en adaptant nos offres à ses préférences ou aux besoins et pour permettre une navigation personnalisée.

5.2 L’usager accepte expressément l’inclusion des données collectées durant la navigation dans le Portail, ou fournis au moyen du remplissage de n’importe quel formulaire, ainsi que les dérivés de la relation commerciale et/ou livraison des produits achetés, dans le fichier automatisé de données de caractère personnel référé au premier alinéa. Pendant le procès de ramassage des données, l’Usager sera informé du caractère obligatoire ou qui ne soient pas de ramassage de telles données pour la livraison des Produits, excepté pour l’exécution des commandes auquel cas Electrodomésticos Mann S.L. informe depuis ce moment à l’Usager qui n’est pas considéré de caractère volontaire, par conséquent il sera nécessaire son inclusion pour la formalisation de la commande d’achat, fournir les données rélatives à l’identité, domicile et numéro de carte de crédit pour effectuer le paiement puisque ces données sont nécessaires pour la formalisation et conclusion de la vente.

5.3L’Usager pourra exercer, en ce qui concerne les données collectées avec la forme prévue dans l’article antérieur, les droits reconnus dans la Loi Organique 15/1999, et en particulier les droits d’accès, rectification ou cancellation de données et oposition, si elle devenait pertinente, ainsi que celui de révocation del consentement pour la cession de ses données. Les droits référés sur paragrapho antérieur pourront être exécutés par l’Usager, en moyen de la sollicitude écrite et signée adressée à la suivante adresse: Electrodomésticos Mann S.L., Dpto. Attention au Client, Carrer dels Comtes de Bell-Lloc, 189 local 1 Barcelona 08014, ou bien en moyen de l’envoi de un e-mail à l’adresse info@etuyo.com

5.4 Electrodomésticos Mann S.L. se compromet, pendant l’usage des données inclus le fichier, à respecter sa confidencialité et à les utiliser d’accord avec la finalité du fichier, ainsi que à les conserver et à adopter toutes les mesures afin d’éviter l’altération, perte, traitement ou accès non autorisé, d’accord l’établi au Règlement de Mesures de Sécurité des fichiers automatisés que contiennent des données de caractère personnel, adopté par le Réel Décret 994/1999, de 11 juillet.

5.5 Nous faisons usage des "cookies" pour améliorer l’expérience de navigation de nos  usagers pendant l’usage du site.  Ces informations nous aident à comprendre les intérêts de nos clients et nous aident à améliorer notre service.  Nous utilisons aussi des cookies de session pour entretenir les produits dans le charriot d’achat.  Les "cookies" que nous utilisons à etuyo ne ramassent pas de données personnelles.  Ces cookies ne peuvent ni lire des données de son disque dur ni lire des fichiers cookie créés par d’autres fournisseurs. Si vous ne désirez pas permettre l’usage de cookies, vous pouvez configurer votre navigateur à cette fin pour en éviter l’usage,  mais vous devez tenir compte que si les cookies sont desactivées,  il est posible que vous ne soyez capable d’utiliser toutes les fonctions de notre site.

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6. RESPONSABILITÉ DE ELECTRODOMÉSTICOS MANN S.L.

6.1 Electrodomésticos Mann S.L., uniquement répondra des données que l’Usager puisse souffrir comme conséquence de l’utilisation du Portail quand tels dommages soient imputables à une actuation intentionnelle. L’Usager reconnait et accepte que l’utilisation du Portail, ainsi que l’acquisition des produits est effectuée sous son risque et responsabilité.

6.2 Electrodomésticos Mann S.L.ne sera pas responsable des préjudices qui puissent dériver de, avec caractère purement énonciatif et non limitatif:

- Inférences, omissions, interruptions, virus informatiques, pannes et/ou déconnexions au fonctionnement opératif de ce système électronique ou aux articles et équipes informatiques des Usagers, motivées par causes n’ayant rien à voir avec Electrodomésticos Mann S.L. qui empèchent ou retardent l’exécution des commandes ou la navigation dans le portail.